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Marques déposées par monsieur Gilles Stéphanian
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RUE DES AMOUREUX RUE CARNOT PLACE DE LA REPUBLIQUE PLACE DU PALAIS RUE DES LICES RUE SAINT AGRICOL RUE MOLIERE RUE FUSTERIE RUE JOSEPH VERNET RUE DE LA BALANCE RUE DES GROTTESRUE RACINE RUE VIALAT RU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUE DES AMOUREUX RUE CARNOT PLACE DE LA REPUBLIQUE PLACE DU PALAIS RUE DES LICES RUE SAINT AGRICOL RUE MOLIERE RUE FUSTERIE RUE JOSEPH VERNET RUE DE LA BALANCE RUE DES GROTTESRUE RACINE RUE VIALAT RU
Monsieur Gilles Stéphanian
Monsieur Philippe Vigne

Numéro de dépôt :
4414515
Date de dépôt :
20/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RUE DES AMOUREUX RUE CARNOT PLACE DE LA REPUBLIQUE PLACE DU PALAIS RUE DES LICES RUE SAINT AGRICOL RUE MOLIERE RUE FUSTERIE RUE JOSEPH VERNET RUE DE LA BALANCE RUE DES GROTTESRUE RACINE RUE VIALAT RU de Gilles Stéphanian

Présentation de la marque RUE DES AMOUREUX RUE CARNOT PLACE DE LA REPUBLIQUE PLACE DU PALAIS RUE DES LICES RUE SAINT AGRICOL RUE MOLIERE RUE FUSTERIE RUE JOSEPH VERNET RUE DE LA BALANCE RUE DES GROTTESRUE RACINE RUE VIALAT RU

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2017 par monsieur Gilles Stéphanian et monsieur Philippe Vigne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUE DES AMOUREUX RUE CARNOT PLACE DE LA REPUBLIQUE PLACE DU PALAIS RUE DES LICES RUE SAINT AGRICOL RUE MOLIERE RUE FUSTERIE RUE JOSEPH VERNET RUE DE LA BALANCE RUE DES GROTTESRUE RACINE RUE VIALAT RU »

Les déposants sont monsieur Gilles Stéphanian domicilié(e) 2 Lot des Lavandes - 13370 - Mallemort - France et monsieur Philippe Vigne domicilié(e) 990 Chemin de La Grande Montée - 26790 - Rochegude - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Vigne domicilié(e) 990 Chemin e la Grande Montée - 26790 - Rochegude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33


Monsieur Gilles Stéphanian - 2 Lot des Lavandes - 13370 - Mallemort - France

Monsieur Philippe Vigne - 990 Chemin de La Grande Montée - 26790 - Rochegude - France


Monsieur Philippe Vigne - 990 Chemin e la Grande Montée - 26790 - Rochegude - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741883 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.